Marque expirée - Marque en non vigueur

T.E.V.A.
SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV) société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96631184
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016

Présentation de la marque T.E.V.A.

Déposée le 20 juin 1996 par SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TVTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.E.V.A. »

Le déposant est SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TVTODO domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2316544) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 361 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2316544) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.E.V.A. est expirée depuis le 20 juin 2016.

SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV a également déposé les autres marques suivantes : DECOUVERTE HASARD ET AMOUR , TEVA EN PARLE , LA QUOTIDIENNE , HAPPY & ZEN , PLUS ON EST DE FILLES PLUS ON RIT , TENDANCES TEVA , LES HEROINES DU QUOTIDIEN , CONSTANCE OU LA GUEULE DE L'EMPLOI , TEVA REPLAY , LE GATEAU DE MES REVES


SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES (SEDI-TV) société en nom collectif - 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2316544) - 92200 - France - SIREN 404361628


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2316544) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 2 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434820 - Publication au BOPI 2006-06-02

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316544 - Publication au BOPI 2006-06-08

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Diffusion d'annonces publicitaires; Location de matériel publicitaire; Diffusion de matériel publicitaire; Publicité télévisée.Diffusion de programmes de télévision; Emissions télévisées. Montage de bandes vidéo; Traitement des films cinématographiques, Truquages et effets spéciaux vidéo et cinématographiques.Location de bandes vidéo; Production et post production de film sur bandes vidéo; Studios de cinéma; Location d'appareils et d'accessoires cinématographiques; Location de films cinématographiques; Divertissement télévisé; Location d'enregistrements sonores; Production et post production de films; Location de magnétoscope; Montage de programmes radiophoniques et de télévision; Services de studios d'enregistrement.Services de dessinateurs d'art graphiques; enregistrement sur bandes vidéo; Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.